Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DE MAMIE
S.A. A. BONNEAU

Numéro de dépôt :
1664132
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999
LA CUISINE DE MAMIE de A. BONNEAU

Présentation de la marque LA CUISINE DE MAMIE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) A. BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUISINE DE MAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. BONNEAU domicilié(e) Zone Industrielle Saint Pantaleon, 71404 AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA CUISINE DE MAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DE MAMIE est expirée depuis le 10 mars 1999.

A. BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE DE MAMIE


S.A. A. BONNEAU - Zone Industrielle Saint Pantaleon, 71404 AUTUN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Potages et soupes, toutes sauces, soufflés de toutes sortes, quenelles de toutes compositions, riz présenté de toutes manières, garnitures, plats cuisinés, plats gastronomiques, toutes conserves alimentaires et salaisons et en général tous les produits alimentaires présentés sous toutes formes, frais ou conservés de toutes manières (à l'exclusion des boissons)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.